11h10 mardi 07 juillet 2020
 
  • Facebook
  • Twitter
  • youtube
  • Instagram

Menu Principal

CONSEIL MUNICIPAL - Diffusion en direct le 6 juillet 2020 à 19h

DirectLive_360par240

Lundi 6 juillet 2020 à 19h 

dans les salons de l'hôtel de Ville de CHAUNY - 1er étage 

 

Ordre du jour 

  • Adoption des procès-verbaux des séances des 23 mai et 4 juin
  • Communications
  • Honorariat de Monsieur Marcel LALONDE - Sollicitation de Monsieur le Préfet de l'Aisne
  • Formation des élus - décision du conseil municipal
  • Commission communale des impôts directs - composition - proposition des membres titulaires et suppléants
  • Personnel municipal - tableau des effectifs 2020
  • Personnel municipal - Mise en place du Rifseep (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
  • Crise sanitaire liée à la COVID 19 - Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour les commerçants chaunois pour l'année 2020 - avis du conseil municipal
  • Crise sanitaire liée à la COVID 19 - Société CINEODE - exonération temporaire de la redevance
    Fonds COVID Relance Hauts-de-France - Abondement par la Ville - Décision modificative - Autorisation à donner à Monsieur le Maire d'accomplir les formalités subséquentes
  • ZAC Univers 1 - Cession de terrain (lot 5) à la SCI LENA IMMO - Définition des conditions - autorisation à donner à Monsieur le Maire d'accomplir les formalités subséquentes
  • Incorporation de biens sans maître dans le domaine communal sis 31E et 31F boulevard de Bad Köstritz
  • Bilan des cessions et acquisitions effectuées en 2019
  • Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - rapport sur les actions 2019
  • Comptes de gestions du comptable public - exercice 2019 - adoption : ville, service extérieur des pompes funèbres
  • Comptes administratifs - exercice 2019 - adoption : ville, service extérieur des pompes funèbres
  • Affectation de résultat 2019 : ville, service extérieur des pompes funèbres
  • Rapport politique de la Ville de la Communauté d'Agglomérationn Chauny Tergnier La Fère 2018 - Avis du conseil municipal
  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - bilan 2019
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité de des services publics de l'eau potable - année 2019 : rapport du délégataire, rapport du maire sur la qualité de l'eau et le prix
  • Convention CCAS/Ville de Chauny - groupement public d'achat - autorisation à donner à Monsieur le Maire d'accomplir les formalités subséquentes.

 

Etant donné les conditions sanitaires, cette séance se tiendra à huis clos sans public.

 

 

vers le haut