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Kiosque

c2020.12.00 - convocation (pdf)

• Adoption du procès-verbal de la séance du 19 octobre 2020
• Communications
• Personnel municipal 
  • Tableau des effectifs au 1er janvier 2021 - adoption
  • Etat des logements de fonction pouvant être atribués par nécessité absolue de services
  • Prestations socials en faveur des agents - adhésion au CNAS
  • Protection sociale complétementaire - risque santé - participation employeur
• Rapport de la commission locale d'évalution des charges transférées (CLECT) du 28 septembre 2020 portant sur l'évaluation définitive des charges transférées - avis du conseil municipal
• Participation de la Ville à la mise en place d'une plateforme d'achat (ou "marketplace") - convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aisne - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
• Ouverture des commerces le dimanche pour 2021 - dérogations accordées par le Maire - avis du conseil municipal
• Société XPL Demat - rapport d'activités 2019
• Exercice budgétaire 2020 - décision modificative n° 3 - ville
• Affectation des résultats 2019 - seconde lecture - intégration du résultat de clôture du service des eaux au budget principal
• Créances irrécouvrables - admission en non valeur
• Désaffectation de matériel - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
• Tarifs
  • Cimetière
  • Taxis - exonération de la redevance pour 2020 et redevance de stationnement pour 2021
• Ecoles publiques maternelles et primaires - dotation année scolaire 2021-2022 - fournitures scolaires
• Rapport politique de la Ville de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier- La Fère 2019 - avis du conseil municipal
• Acquisition d'une partie de terrain sise rue Charles André, section AO 17 - définition des conditions - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
• Parcelle AT 108 sise 21 Quai Crozat - convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial standard n° 21942000083 avec VNF - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
• Allée de la Justice - raccordement au réseaux électrique sur la parcelle AO 307 - autorisation à donner à M. le Maire de signer la convention de servitude entre la Ville de Chauny et ENEDIS
• Demande d'enregistrement déposée par la SAS Evolis Biogaz représenté par M. Ternynck Maxime pour exploiter une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Tergnier, créer neufs lagunes déportées sur les territoires des communes de Chauny, Liez, Remigny, Rogécourt, Tergnier, Travecy et Ugny-le-Gay et épandre les digestats sur le territoire de 21 communes des départements de l'Aisne et de l'Oise - avis du conseil municipal
• Mise à jour du tableau des classements des voies communales de Chauny
• Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - programmation 2021 - demande de subvention
• Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - programmation 2021 - demande de subvention
• Projets pédagogiques menés par le Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France - autorisation à donner à M. le Maire de signer la convention cadre de partenariat 2021-2024