Rapport de la commission locale d'évalution des charges transférées (CLECT) du 28 septembre 2020 portant sur l'évaluation définitive des charges transférées - avis du conseil municipal
Participation de la Ville à la mise en place d'une plateforme d'achat (ou "marketplace") - convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Aisne - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
Ouverture des commerces le dimanche pour 2021 - dérogations accordées par le Maire - avis du conseil municipal
Société XPL Demat - rapport d'activités 2019
Exercice budgétaire 2020 - décision modificative n° 3 - ville
Affectation des résultats 2019 - seconde lecture - intégration du résultat de clôture du service des eaux au budget principal
Créances irrécouvrables - admission en non valeur
Désaffectation de matériel - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
Tarifs
Cimetière
Taxis - exonération de la redevance pour 2020 et redevance de stationnement pour 2021
Rapport politique de la Ville de la Communauté d'Agglomération Chauny-Tergnier- La Fère 2019 - avis du conseil municipal
Acquisition d'une partie de terrain sise rue Charles André, section AO 17 - définition des conditions - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
Parcelle AT 108 sise 21 Quai Crozat - convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial standard n° 21942000083 avec VNF - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir toutes les formalités subséquentes
Allée de la Justice - raccordement au réseaux électrique sur la parcelle AO 307 - autorisation à donner à M. le Maire de signer la convention de servitude entre la Ville de Chauny et ENEDIS
Demande d'enregistrement déposée par la SAS Evolis Biogaz représenté par M. Ternynck Maxime pour exploiter une unité de méthanisation sur le territoire de la commune de Tergnier, créer neufs lagunes déportées sur les territoires des communes de Chauny, Liez, Remigny, Rogécourt, Tergnier, Travecy et Ugny-le-Gay et épandre les digestats sur le territoire de 21 communes des départements de l'Aisne et de l'Oise - avis du conseil municipal
Mise à jour du tableau des classements des voies communales de Chauny
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - programmation 2021 - demande de subvention
Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - programmation 2021 - demande de subvention
Projets pédagogiques menés par le Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France - autorisation à donner à M. le Maire de signer la convention cadre de partenariat 2021-2024
Etant donné les conditions sanitaires, cette séance se tiendra à huis clos sans public.
COVID19 & VIE QUOTIDIENNE - Vie culturelle et services culturels chaunois - MaJ 30.10.2020 10h
30.10.2020 - 10h
Vie culturelle et services culturels chaunois ?
Sont fermés dès aujourd'hui au public :
Centre Culturel municipal - Le Forum
Musée municipal
Cinéma Lumière
Les anim...