01h51 dimanche 25 septembre 2022
 
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Actualités

CONSEIL MUNICIPAL - Diffusion en direct le 23 juin 2022 à 19h

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Jeudi 23 juin 2022 à 19h 

salle du Conseil Municipal de l'hôtel de Ville de CHAUNY - 1er étage 

 

Ordre du jour

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
  • Communications
  • Personnel municipal : composition et fonctionnement du comité social territorial - mise en place du télétravail - mise en place des indemnités pour les heures supplémentaires d'enseignement
  • Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville par la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France
  • Observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale "Société d'Equipement du Département de l'Aisne" (SEDA) par la Chambre Régionale des comptes Hauts-de-France
  • ZAC Univers 1 - cession du terrain cadastré section BI 201 et AO 343 (lot 5) - définition des conditions - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir les formalités subséquentes - nouvelle lecture
  • ZAC Univers 1 - cession du terrain cadastré section BI 203 et AO 344 (lot 6) - définition des conditions - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir les formalités subséquentes
  • Immeuble commercial sis 11 rue Aristide Briand cadastré section AE 10 - cession - définition des conditions - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir les formalités subséquentes - nouvelle lecture
  • Société SPL-Xdemat - répartition du capital social
  • Bilan des cessions et acquisitions 2021
  • Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - bilan d'utilisation de la dotation - année 2021
  • Exercice budgétaire 2022 - décision modificative n°1 du budget principal
  • Comptes de gestion du comptable public - exercice 2021 - adoption : Ville - Activités annexes au service extérieur des pompes funèbres
  • Comptes administratifs - exercice 2021 - adoption : Ville - Activités annexes au service extérieur des pompes funèbres
  • Affectation du résultat 2021 : Ville - Activités annexes au service extérieur des pompes funèbres
  • Projet de création de mobilier pour la médiathèque - prise en charge des matériaux
  • Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) - bilan 2021
  • Aire Terrestre Educative (A.T.E) - désignation du site - autorisation à donner à M. le Maire d'accomplir les formalités subséquentes

 

 

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MÉTÉO - Attention chaleur

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Météo France a annoncé une forte vague de chaleur à partir du mercredi 15 juin 2022. Vous êtes appelés à être extrèmement vigilants et à adopter les bons réflexes face à la canicule. Toutes les inform...

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URBANISME - Les nouveaux Cerfa sont disponibles !

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La plupart des formulaires Cerfa relatifs aux formalités d'urbanisme ont été mis à jour pour prendre en compte la réforme de la dématérialisation ADS, entrée en vigueur le 1er janvier 2022 (C. urb., a...

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ÉLECTIONS - Résultats des élections législatives

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